Bernard Plasait


De: Plasait (Bernard, Amédée, Daniel)
ancien sénateur ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Bernard Plasait
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bernard Plasait
sénateur de Paris
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme
Groupe:
charge
13 Janvier 200413/01/2004
De: Bernard Plasait
sénateur de Paris
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Bernard Plasait
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Bernard Plasait
adjoint au maire de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité qualifiée
membre d'un conseil d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
Remplace:M. Patrick Trémège
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Septembre 199528/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.