Bernard Plasait
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Plasait (Bernard, Amédée, Daniel)
ancien sénateur ; 40 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000446722
(source JORF)
nomination
27 Mars 2005
27/03/2005
De:
Bernard Plasait
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
2004-09-07
"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000629202
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2004
04/09/2004
De:
Bernard Plasait
sénateur de Paris
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme
JORFTEXT000000611826
(source JORF)
charge
13 Janvier 2004
13/01/2004
De:
Bernard Plasait
sénateur de Paris
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000773637
(source JORF)
nomination
12 Octobre 2001
12/10/2001
De:
Bernard Plasait
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membres des conseils de la région et des collectivités territoriales concernées par l'activité de la Régie
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000760165
(source JORF)
nomination
11 Juin 1999
11/06/1999
De:
Bernard Plasait
adjoint au maire de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité qualifiée
membre d'un conseil d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
Remplace:
M. Patrick Trémège
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000555021
(source JORF)
nomination
28 Septembre 1995
28/09/1995